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Mieux comprendre les contrats de capitalisation
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Nous sélectionnons des produits structurés adaptés aux objectifs définis dans le cadre du contrat de capitalisation.
Définition et principes des contrats de capitalisation
Un contrat de capitalisation est un produit d’épargne, de moyen à long terme, qui permet à une personne morale de valoriser sa trésorerie au travers d’un contrat assurantiel.
Comme son nom l’indique, le processus repose sur la capitalisation, c’est-à-dire la conversion en capital de la trésorerie investie. Cette conversion implique que le bénéficiaire ne perçoit pas d’intérêts de façon régulière sur les montants investis, mais alimente un capital susceptible d’évoluer à la hausse ou à la baisse selon les supports sélectionnés.
Ce placement est assez proche des caractéristiques des assurances-vie conventionnelles pour les particuliers
Comment fonctionne un contrat de capitalisation ?
Schématiquement le fonctionnement d’un contrat de capitalisation est très similaire à celui d’une assurance-vie classique ou d’autres placements financiers voisins.
La Personne Morale souscrit un contrat de capitalisation et investit une partie de sa trésorerie dans un/des fonds. Une durée de vie est définie par contrat, et tout au long de celle-ci, les gains sont capitalisés au sein du contrat et ne sont pas perçus sous forme de revenus réguliers, puisque les sommes investies sont transformées en capital.
C’est en principe seulement au terme du contrat que la personne morale bénéficiaire pourra toucher le capital majoré des plus-values, soit dans son entièreté, soit sous forme de rentes .
À noter que dans cette formule, le capital peut être partiellement accessible via des rachats partiels, sous réserve des conditions du contrat.
La fiscalité dépend de la situation de l’investisseur et peut, dans certains cas, présenter des caractéristiques différentes de celle du compte titres.
Deux grands types de fonds forment le socle de ce type de contrat :
- Fonds en euros bénéficiant d’un mécanisme de garantie du capital, sous réserve de la solidité de l’assureur;
- Et les fonds à capital non garanti (FCP, OPCVM, SCPI…etc).
Dans le premier cas, le capital est, comme son nom l’indique, préservé, ainsi que la valorisation dont il bénéficie au fil du temps. Dans le second cas, les investissements sont réalisés sur des supports plus risqués et fluctuants, excluant de fait la certitude de bénéficier d’un capital intègre à l’arrivée.
⚠️ Les supports en unités de compte présentent un risque de perte en capital. La valeur du contrat dépend des marchés financiers.